BAföG - votre expert chargé d’évaluer l‘aptitude
Que sont les experts chargés d’évaluer l‘aptitude ? ("Eignungsgutachter")
Les experts chargés d’évaluer l’aptitude sont nommés par votre université. En règle générale, ils sont des membres à plein temps du corps enseignant, par exemple des professeurs, docteurs, chargés de cours.
Quelle est la tâche des experts chargés d‘évaluer l’aptitude ?
Ils sont chargés de vérifier l’éligibilité du bénéficiaire de la BAföG et établissent à cet effet le formulaire 05 - le relevé des notes en vertu de l’art. 3, 48 de la BAföG.
Vous pouvez le télécharger ici comme fichier PDF.
C’est l’expert chargé d’évaluer l’aptitude compétent qui est responsable de l’évaluation de l’aptitude. Elle est basée sur les qualifications obtenues jusqu’au moment de l’évaluation (tels que certificats de séminaires ou de répétition, examens etc.). L’expert chargé d’évaluer l’aptitude décidera lui-même quels sont les documents qui doivent être produits pour l‘évaluation. Or, si un expert chargé d’évaluer l’aptitude vient à hésiter à confirmer le relevé (de la confirmation positive des notes habituelles), cela ne signifie pas forcément qu’il vous en veut. Les experts savent : celui qui ne termine pas ses études pendant la durée maximale de l’allocation de l’aide devra être en mesure de faire valoir une raison importante pour le retard. Une fois délivrée l’attestation des résultats universitaires, il n’est plus possible, logiquement, de faire valoir d’éventuels motifs intervenus avant la délivrance qui justifieraient le retard.
Quand faut-il présenter l'attestation de résultats conformément au § 48 du BAföG ?
La loi stipule que l'aide à la formation n'est versée à partir du cinquième semestre qu'à partir du moment où l'étudiant a présenté une attestation de l'établissement d'enseignement, délivrée après le début du quatrième semestre, certifiant qu'il a fourni les prestations habituelles dans le cadre du déroulement normal de ses études jusqu'à la fin du semestre concerné. Cela signifie que l'aide à la formation est accordée pour les quatre premiers semestres sans présentation de l'attestation de résultats. Mais lors de la demande de BAföG pour le cinquième semestre, il faut en général présenter l'attestation de résultats. Attention toutefois aux exceptions dues par exemple à la pandémie de Corona.
Quelles sont vos obligations en tant qu’étudiant/e ?
Naturellement vous devez vous adresser vous-même à l’expert chargé d’évaluer l’aptitude vers la fin du quatrième semestre. Si vous n’avez pas atteint les résultats habituels à ce moment, vous perdrez le droit à l’aide jusqu’à ce que vous puissiez prouver, par une expertise d’aptitude positive, que vous avez rattrapé votre déficit au niveau de vos résultats universitaires.
Pour chaque sujet majeur (par exemple formation d’enseignant avec deux matières, études de Bachelor avec deux sujets majeurs), il faudra produire une expertise d’aptitude (attestation des résultats universitaires).
Veuillez-vous conformer aux règles spéciales concernant les semestres frappés par la pandémie (semestre d’été 2020, semestre d’hiver 2020/2021, semestre d’été 2011 et semestre d'hiver 2021/2022).
En principe, une aide à la formation ne saurait être accordée à partir du cinquième semestre de spécialisation que sur justificatif d’atteinte du niveau normal obtenu par l’étudiant à cette date. Pour plus de détails sur ce règlement, consulter l’art. 48, al. 1er de la BAföG. Le justificatif est apporté en présentant le formulaire 5 établi par l’expert en qualification « Eignungsgutachter » (membre permanent du collège des enseignants). Cette PRÉSENTATION EST OBLIGATOIRE pour obtenir une aide à compter du cinquième semestre de spécialisation.
Pour chacun des semestres frappés par la pandémie (semestre d’été 2020, semestre d’hiver 2020/2021, semestre d’été 2011 et semestre d'hiver 2021/2022) se situant dans les quatre premiers semestres des études, le délai de présentation du justificatif des cours accomplis est reporté d’un semestre (art. 99, al. 2 de la BayHSchuG en sa version actuellement en vigueur). Cette règle n’est applicable que si vous étiez immatriculé(e) à une (et la même) filière à l’une de nos universités, sans être en congé au cours desdits semestres.
Exemple : Les étudiants chez qui le semestre d’été 2020 était le quatrième semestre de spécialisation doivent, en principe, présenter le justificatif des cours accomplis relatif à leurs accomplissements valant pour quatre semestres de spécialisation et atteints jusqu’à la fin du quatrième semestre de spécialisation afin de pouvoir bénéficier une aide pour le cinquième semestre de spécialisation, à savoir le semestre d’hiver 2020/2021. Dans un tel cas de figure, il est alors possible de reporter la présentation de jusqu'à quatre semestres. En d’autres termes, le seul justificatif prouvant que vous avez atteint, à la fin du semestre d’été 2022, le même niveau d’études que celui atteint après quatre semestres de spécialisation, suffit, bien que le semestre d’été 2022, dans cet exemple, représente déjà le huitième semestre de spécialisation. Dans cet exemple, on se voit accorder une période supplémentaire de 4 semestre afin d’atteindre le niveau normal atteint après quatre semestres de spécialisation.
Que faire donc si l’attestation des résultats universitaires n’est pas délivrée ?
Là aussi, il y a une recette : demandez au « Amt für Ausbildungsförderung » de repousser la date pour la présentation de l’attestation des résultats universitaires pour une période raisonnable et communiquez le motif du retard. Si le motif est grave, on pourra donner suite à votre demande. Autrement, vous devez rattraper votre manque de performance aussi vite que possible, même si c’est difficile.
Les bases légales et les motifs possibles pour repousser la production de l’attestation des résultats universitaires sont décrits au verso du formulaire 5.
Contexte : La BAföG prévoit dans des cas exceptionnels justifiés la faculté de reporter la présentation du relevé des notes, c’est-à-dire qu’il est possible d’accorder aux étudiants un délai supplémentaire pour la fourniture des accomplissements des résultats normaux, art. 48, al. 2 en conjonction avec l’art. 15, al. 3 de la BAföG. Ainsi, les interruptions inévitables et non imputables à l’étudiant des études sont susceptibles de constituer un motif grave au sens de l'art. 15, al. 3, n° de la BAföG. Conformément à l'art. 48, al. 2 de la BAföG ; il est également possible de reporter la date de présentation des relevés des notes en conséquence.
Veuillez-vous conformer aux règles spéciales concernant les semestres frappés par la pandémie (semestre d’été 2020, semestre d’hiver 2020/2021, semestre d’été 2011 et semestre d'hiver 2021/2022).
L’obligation de présentation du relevé des notes des étudiants immatriculés, sans être en congé, au cours du semestre d’été 2020 à une filière proposée par une université d’état ou agréée par l’état, est reportée d’un à quatre semestres (art. 99 de la BayHSchG dans son application en vigueur) - cf. question précédente.
Exemple : Les étudiants chez qui le semestre d’été 2020 était le quatrième semestre de spécialisation doivent, en principe, présenter le justificatif des cours accomplis relatif à leurs accomplissements normaux valant pour quatre semestres de spécialisation et atteints jusqu’à la fin du quatrième semestre de spécialisation afin de pouvoir bénéficier d’une aide pour le cinquième semestre de spécialisation, à savoir le semestre d’hiver 2020/2021. Dans un tel cas de figure, il est alors possible de reporter la présentation d’un maximum de jusqu'à quatre semestres. En d’autres termes, le seul justificatif prouvant que vous avez atteint, à la fin du semestre d’été 2022, le même niveau d’études que celui atteint après quatre semestres de spécialisation, suffit, bien que le semestre d’été 2022, dans cet exemple, représente déjà le huitième semestre de spécialisation. Dans cet exemple, on se voit accorder une période supplémentaire de 4 semestre afin d’atteindre le niveau normal atteint après quatre semestres de spécialisation.
Or, dans un tel cas de figure, il n’est, en général, plus possible de prendre en compte des motifs supplémentaires de retard relatifs au semestre d’été 2020, au semestre d’hiver 2020/2021, au semestre d’été 2021 et au semestre d'hiver 2021/2022, étant donné que cette option de report englobe tous les retards possibles.
Au cas où des retards auraient été occasionnés avant même la pandémie, le BAföG propose alors la possibilité d’un report supplémentaire de la présentation du relevé des notes.
L’office chargé de l'aide à la formation (Amt für Ausbildungsförderung) en examine les causes en se basant sur l’historique des études (relevé des notes dans les différents semestres - réussite et échecs aux examens) ainsi qu’aux explications fournies par l’étudiant.
Délais que vous devez respecter ?
Pour une demande en BAföG à compter du cinquième semestre de spécialisation, merci de vous conformer d'abord au délai pour les demandes en poursuite de l’aide. Celles-ci doivent toujours être présentées deux mois avant l’échéance de la période d’octroi en cours. Si votre allocation prend fin au mois de septembre et si le semestre d’hiver est votre cinquième semestre, vous devez faire la nouvelle demande jusqu’au 31 juillet de l’année respective. Si votre allocation prend fin au mois de mars d’une année est si votre cinquième semestre est le semestre d’été, vous devez présenter votre nouvelle demande jusqu’au 31 janvier de l’année en cours.
Si vous produisez votre attestation des résultats universitaires (formulaire 5) en même temps que la nouvelle demande d’aide dans les délais indiqués ci-dessus, l’expert chargé de l’évaluation d’aptitude devra confirmer les résultats habituels jusqu’à la fin du troisième semestre. Au cas où vous présentez l’attestation des résultats universitaires plus tard, par exemple seulement le 15 août, on vous demandera les résultats habituels sur une période de quatre semestres.
Important : Veillez à ce que l’attestation de réussite (formulaire 5) soit produite en temps utile.
Veuillez-vous conformer aux règles spéciales concernant les semestres frappés par la pandémie (semestre d’été 2020, semestre d’hiver 2020/2021, semestre d’été 2011 et semestre d'hiver 2021/2022).
Exemple :
| 3e | 4e semestre | 5e semestre | 6e | ||||||||||
| Mar | Apr | Mai | Juin | Juil | Aoû | Sep | Oct | Nov | Déc | Jan | Fév | Mar | Apr |
| Présentation de l‘attestation des résultats universitaires jusqu’au 31 juillet au « Amt für Ausbildungsförderung »; Attestation des résultats universitaires sur 3 semestres obtenus jusqu’au mois de mars. | Si la présentation de l‘attestation des résultats universitaires a lieu entre le 1 août et le 31 janvier, il faudra attester les résultats de 4 semestres jusqu’à la fin du mois de septembre. | Si la présentation de l’attestation des résultats universitaires a lieu à partir du 1 février, l’attestation des résultats obtenus sur 5 semestres jusqu’au mois de mars. | |||||||||||
| Cela signifie que si vous présentez votre nouvelle demande pour le 5e semestre spécialisé en temps utile jusqu’au 31 juillet, il suffit d’attester les résultats universitaires sur 3 semestres. | En cas de présentation pendant cette période, il pourra y avoir des interruptions du paiement de l’aide entre le 4e et le 5e semestre. Si la demande est arrivée, par exemple, jusqu’à la fin du mois d’octobre, mais si l’attestation des résultats universitaires est présentée seulement au mois de janvier, par exemple, l’aide pourra être octroyée rétroactivement à partir du mois d’octobre. | Même si la demande a déjà été présentée au mois d’octobre, l’aide ne pourra être octroyée qu’à partir du moment de la production de l’attestation des résultats universitaires. | |||||||||||
Experts chargés d’établir l’expertise d’aptitude regroupés selon les universités et les domaines de formation
Technische Hochschule Deggendorf (THD)
| Toutes les facultés | Prof. Dr. Waldemar Berg (Remplacement : Mme Dr. Elise von Randow) - Merci de présenter le formulaire 5 au centre d’études. |
European Campus Rottal-Inn à Pfarrkirchen (Site de la Technische Hochschule Deggendorf (THD))
| Toutes les facultés | Prof. Dr. Georg Christian Steckenbauer |
Site Cham de la Technische Hochschule Deggendorf (THD)
| Toutes les facultés | Prof. Dr. Jürgen Wittmann |
Hochschule Landshut
| Betriebswirtschaft Internationale Betriebswirtschaft Digitalisierung & Unternehmensgründung Digitalisierung, Prozessoptimierung & Management Steuerberatung Wirtschaftspsychologie | Prof. Dr. Michael Weisensee |
| Elektro- und Informationstechnik Wirtschaftsingenieurwesen Internationales Wirtschaftsingenieurwesen Automobilwirtschaft und –technik Biomedizinische Technik Intelligente Systeme und Smart Factory Sustainable Industrial Operations and Business | Prof. Dr. Tippmann-Krayer (Doyen) Prof. Dr. Jaud (Vice-Doyen) |
| Informatik Automobilinformatik Wirtschaftsinformatik Digitales Verwaltungsmanagement Künstliche Intelligenz | Prof. Dr. Scholz (Doyen) |
| Maschinenbau Automobil- u. Nutzfahrzeugtechnik Additive Fertigung – Werkstoffe, Entwicklung und Leichtbau Automobiltechnik Bauingenieurwesen | Prof. Dr. Klaus (Président du jury d’examen) |
| Soziale Arbeit Kinder- und Jugendhilfe | Prof. Dr. Laub (Président du jury d’examen) |
| Ingenieurpädagogik Ingenieurpsychologie Hebamme weiterqualifizierend Hebamme primärqualifizierend Gebärdensprachdolmetschen Neue Medien und interkulturelle Kommunikation Physician Assistant/ Arztassistenz | Prof. Dr. Jörg (Doyen) |
Universität Passau
| Juristische Fakultät | |
| Rechtswissenschaft | Prof. Dr. Markus Würdinger (Preposé BAföG de la faculté juridique) |
| Wirtschaftswissenschaftliche Fakultät | |
| B. Sc. Business Administration and Economics (BWL/VWL) | Prof. Dr. Sebastian Krautheim (Doyen) |
| B.Sc. Digital Transformation in Business and Society | Prof. Dr. Sebastian Krautheim (Doyen) |
| B. Sc. Wirtschaftsinformatik (Information Systems) | Prof. Dr. Sebastian Krautheim (Doyen) |
| M.Sc. Business Administration | Prof. Dr. Sebastian Krautheim (Doyen) |
| M.Sc. International Economics and Business | Prof. Dr. Sebastian Krautheim (Doyen) |
| M.Sc. Wirtschaftsinformatik | Prof. Dr. Sebastian Krautheim (Doyen) |
| Fakultät für Informatik und Mathematik | |
| B.Sc. Informatik | Dr. Hans-Joachim Röder (Jusqu'à 30/09/2024) |
| B.Sc. Internet Computing | Dr. Hans-Joachim Röder (Jusqu'à 30/09/2024) |
| B.Sc. Mathematik | Dr. Hans-Joachim Röder (Jusqu'à 30/09/2024) |
| M.Sc. Artificial Intelligence Engineering | Dr. Hans-Joachim Röder (Jusqu'à 30/09/2024) |
| M.Sc. Informatik | Dr. Hans-Joachim Röder (Jusqu'à 30/09/2024) |
| M.Sc. Computational Mathematics | Dr. Hans-Joachim Röder (Jusqu'à 30/09/2024) |
| Geistes- und Kulturwissenschaftliche Fakultät | |
| Caritaswissenschaft und werteorientiertes Management (M.A.) | Dr. Manuel Stinglhammer |
| European Studies (B.A./M.A.) | Lisei Martin |
| European Studies Major (B.A.) | Lisei Martin |
| Historische Wissenschaften (B.A./M.A.) | Lisei Martin |
| Geschichte und Gesellschaft (M.A.) | Lisei Martin |
| Kulturwirtschaft / International Cultural and Business Studies (B.A./M.A.) | Dr. Christian Dölle |
| Medien und Kommunikation (B.A./M.A.) | Dr. Christian Dölle |
| Sprach- und Textwissenschaften (B.A.) | Lisei Martin |
| Text- und Kultursemiotik (M.A.) | Lisei Martin |
| Sozial- und Bildungswissenschaftliche Fakultät | |
| Bildungs- und Erziehungsprozesse (M.A.) | Matthias Fuchs, Isabella Karasek |
| Development Studies (M.A.) | Dr. Christian Dölle |
| Geographie: Kultur, Umwelt und Tourismus (M.A.) | Dr. Christian Dölle |
| Governance and Public Policy – Staatswissenschaften (B.A./M.A.) | Dr. Christian Dölle |
| Journalistik und Strategische Kommunikation (B.A.) | Dr. Michael Harnischmacher |
| Kommunikation in der digitalen Gesellschaft (M.A.) | Lisei Martin |
| Lehramtsbezogener Bachelorstudiengang Realschule (B.Ed.) | Matthias Fuchs, Isabella Karasek |
| Lehramt (Staatsexamen: Grundschule, Mittelschule, Realschule und Gymnasium) | Matthias Fuchs, Isabella Karasek |
Universität Regensburg
| Katholische Theologie | Prof. Dr. Andreas Merkt Remplacement: Prof. Dr. Ute Leimgruber |
| Rechtswissenschaften | Prof. Dr. Henning Müller Remplacement: Prof. Dr. Tonio Walter |
| Wirtschaftswissenschaften | Prof. Dr. Fabian Kindermann Remplacement: Prof. Dr. Klaus Röder Le formulaire 5 et les attestations des résultats universitaires doivent être soumis aux instituts respectifs. |
| Fakultät für Philosophie, Kunst-, Geschichts- und Gesellschaftswissenschaften | Prof. Dr. Jenny Oesterle-El Nabbout (Doyenne Remplacement: Prof. Dr. Eva Helene Odzuck (Vice-Doyenne) Le formulaire 5 et les attestations des résultats universitaires doivent être soumis aux instituts respectifs. |
| Institut für Evangelische Theologie | PD Dr. Stefan Schulz |
| Institut für Geschichte (Südosteuropastudien) | Dr. Georg Köglmeier |
| Institut für Geographie | Prof. Dr. Klein |
| Institut für Klassische Archäologie | Tobias Wild |
| Institut für Kunsterziehung | Dr. Susanne Starzinger |
| Institut für Kunstgeschichte | Prof. Dr. Christoph Wagner |
| Institut für Musikwissenschaften | Dr. Katelijne Schiltz (Musikwissenschaften) Prof. Dr. Magnus Gaul (Musikpädagogik) |
| Institut für Philosophie | Prof. Dr. Hans Rott |
| Institut für Politikwissenschaften | Prof. Dr. Stephan Bierling |
| Institut für Soziologie | Dr. Gabriele Griese-Heindl |
| Fakultät für Psychologie, Pädagogik und Sportwissenschaften (Humanwissenschaften) | Prof. Dr. Gesine Dreisbach (Doyenne) Prof. Dr. Sven Hilbert (Vice-Doyen) Le formulaire 5 et les attestations des résultats universitaires doivent être soumis aux instituts respectifs. |
| Institut für Psychologie | Prof. Dr. Stefan Wüst |
| Institut für Pädagogik | Barbara Hrabetz (Allgemeine Pädagogik) PD Dr. Suggate (Schulpädagogik) n.n. (Grundschulpädagogik) n.n. (Sonderpädagogik) |
| Institut für Sportwissenschaften | Dr. Stefanie Pietsch |
| Fakultät für Sprach- und Literatur- und Kulturwissenschaften | Prof. Dr. Maria Selig (Doyenne) Remplacement: Prof. Dr. Gunther Hirschfelder (Vice-Doyen) Le formulaire 5 et les attestations des résultats universitaires doivent être soumis aux instituts respectifs. |
| Institut für Romanistik | Laura Cano Caraballo |
| Bohemicum | Prof. Dr. Marek Nekula |
| Institut für Information und Medien, Sprache und Kultur (IMSK) | Dr. Bruno Olsson (allg. und vergl. Sprachwissenschaft) PD Dr. Jürgen Reischer (Informationswissenschaft) Dr. Raphael Wimmer (Medieninformatik) Dr. Solveig Ottmann (Medienwissenschaft) Dr. Manuel Trummer (vergl. Kulturwissenschaft) |
| Institut für klassische Philologie (Latein) | Prof. Dr. Jan-Wilhelm Beck (Latein) Dr. Andreas Hagmaier Dr. Rainer Held |
| Institut für Anglistik und Amerikanistik | Dr. Birgit Hebel-Bauridl (Amerikanistik) Dr. Martin Decker (Anglistik) Dr. Florian Schleburg (engl. Sprachwissenschaft) |
| Institut für Deutsche Philologie (Germanistik) | Prof. Dr. Regine Weber (ÄdL) Andreas Legner (deutsche Sprachwissenschaft) Prof. Ernst Rohmer (NdL) Dr. Christian Steltz (NdL) Prof. Dr. Maria Thurmair (DaF) |
| Institut für Slavische Philologie (Slavistik) | Dr. Natalie Brüggemann |
| Institiut für Klassische Philologie (Griechisch) | Dr. Markus Gruber |
| Mathematik | Prof. Dr. Walter Gubler Remplacement: Prof. Dr. Felix Finster |
| Physik | Prof. Dr. Vladimir Braun Remplacement: Prof. Dr. Christian Schüller |
| Chemie | Prof. Dr. Frank-Michael Matysik Remplacement: Prof. Dr. Schlossmann |
| Pharmazie | Prof. Dr. Jens Schlossmann Remplacement: Prof. Dr. Frank-Michael Matysik |
| Biologie u. Vorklinikum Medizin | Prof. Dr. Frank Sprenger Remplacement: Prof. Dr. Ralph Witzgall |
| Medizin (Humanmedizin) | Prof. Dr. Herbert Jägele Remplacement: Prof. Dr. Ernst-Michael Jung |
| Zahnmedizin | Prof. Dr. Sebastian Hahnel Remplacement: Prof. Dr. Dr. Tobias Ettl |
Ostbayerische Technische Hochschule Regensburg (OTH)
| Toutes les facultés | Prof. Dr. Birgit Rösel Remplacement : Prof Dr. Oliver Steffens Le formulaire 5 et les attestations d’études doivent être soumis au bureau de service du département d’études (Prüfeninger Str. 58) avant la signature de l'expert chargé d’évaluer l‘aptitude. |
Hochschule für katholische Kirchenmusik
| Toutes les facultés | Prof. Martin Kellhuber (Vice-recteur) |
TUM Campus Straubing
| Toutes les facultés Christine Yunos Zentrale Prüfungsangelegenheiten Campus Weihenstephan Alte Akademie 1 – 3 85354 Freising Tel. 08161 / 71 3721 | Prof. Hans Rudolf Fries (Wissenschaftszentrum Weihenstephan) Le formulaire 5 doit être soumis à Mme Christine Yunos. Mme Yunos présente le formulaire au Prof. Fries et renvoie la réponse. |